Mentions légales

Le site que vous consultez actuellement est la propriété de :

Accoval SARL
27 rue Henri Moreau
92600 Asnières sur Seine
Tél. 01 40 86 08 31 - Fax. 01 40 86 08 72
N° SIREN : 450 512 595
Capital social : 42 640 €
Représentant légal : Madame Nicole Berger

Il a été créé par le Webmaster d'Accoval
La version actuelle du site (www.accoval.com) est la 2.0 (Mai 2004).

Hébergeur :
PLATINE COMMUNICATION
12, rue Graham Bell
33600 PESSAC
Tél. 05 56 15 08 09
Fax. 05 56 15 02 36

Données personnelles :
Pour vous offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles. Le choix du niveau d'informations personnelles que vous désirez, en tant qu'utilisateur, communiquer à Accoval demeure totalement de votre ressort. Nous vous enverrons occasionnellement par e mail des communications destinées à vous fournir des informations, qui nous pensons, vous seront utiles. Dans ces messages, nous incluons des instructions sur la façon de se retirer des listes d'envoi afin de plus recevoir d'e mail de Accoval, si vous ne le souhaitez pas.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit par courrier auprès de :

Accoval
27 rue Henri Moreau
92600 Asnières sur Seine

Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté (http://www.cnil.fr)

Liens vers d'autres sites :
Accoval décline toute responsabilité concernant les contenus, les produits, les publicités ou tous éléments ou services présentés sur les sites vers lesquels elle envoie ses utilisateurs. Accoval ne peut en aucun cas garantir la qualité et le sérieux des prestations proposées par ses annonceurs et le dégage ainsi de toute responsabilité en cas de litige entre les utilisateurs de ce service et les professionnels. Nous vous rappelons que ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et de protection des données personnelles.

Propriété intellectuelle :
L'ensemble des informations contenues sur ce site sont susceptibles, d'être modifiées à tout moment et sans préavis. Ce site est protégé par la législation sur les droits d'auteur. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal. La loi du 11/03/1957 n'autorise aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41 que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.